La Justice dans le Nord. Trois siècles d'histoire (1667/1967)

DOI : 10.34847/nkl.c88frv7u Publique
Auteurs : Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion

Voici un peu plus de trois siècles, Louis XIV enlevait à l'Espagne une bonne partie des territoires qui constituent l'actuel département du Nord. Dans les capitulations des principales villes, le roi s'était engagé à respecter les particularismes locaux et notamment l'organisation judiciaire en place, mais cette organisation n'échappera pas aux répercussions de la conquête française.

La Révolut...ion de 1789 anéantit la justice d'Ancien Régime et jette les bases d'une nouvelle organisation judiciaire fondée entre autres sur l'élection des juges, le démantèlement des cours supérieures (système de l'appel circulaire), la liberté de la défense et le principe de gratuité.

L'arrivée au pouvoir de Bonaparte met un terme aux expé­riences révolutionnaires. Napoléon procède, en ce domaine comme en tant d'autres, à une synthèse entre l'Ancien Régime et la Révolution : il réalise la codification du droit et met en place une "nouvelle" organisation judiciaire qui consacre sur bien des points le retour à une justice traditionnelle sans que l'héritage révolutionnaire soit complètement oublié. Son œuvre sera durable : elle reste à la base de notre justice moderne.

Le Centre d'Histoire Judiciaire de Lille qui a conçu cette expo­sition en collaboration avec les Archives Départementales du Nord, s'est efforcé de présenter ces trois grandes périodes de l'histoire de la
Justice dans notre pays à partir de l'exemple du Nord. A travers des documents empruntés aux dépôts d'archives, musées et biblio­ thèques du département, le visiteur découvrira l'exceptionnelle richesse de ces lieux de mémoire.

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Déposée par Charline Petitpierre le 20/01/2022
nakala:title Français La Justice dans le Nord. Trois siècles d'histoire (1667/1967)
nakala:creator Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion
nakala:created 2001
nakala:type dcterms:URI Livre
nakala:license Creative Commons Attribution Non Commercial Share Alike 4.0 International (CC-BY-NC-SA-4.0)
dcterms:contributor Français Annie Deperchin
Français Nicolas Derasse
Français Virginie Desprez
Français Bruno Dubois
Français Katy Gawelik
Français Sylvie Humbert
Français Arnaud Lecompte
Français Farid Lekéal
Français Tanguy Le Marc'hadour
Français Jacques Lorgnier
Français Renée Martinage
Français Christian Pfister
Français Jean-Pierre Royer
dcterms:description Français Voici un peu plus de trois siècles, Louis XIV enlevait à l'Espagne une bonne partie des territoires qui constituent l'actuel département du Nord. Dans les capitulations des principales villes, le roi s'était engagé à respecter les particularismes locaux et notamment l'organisation judiciaire en place, mais cette organisation n'échappera pas aux répercussions de la conquête française.

La Révolution de 1789 anéantit la justice d'Ancien Régime et jette les bases d'une nouvelle organisation judiciaire fondée entre autres sur l'élection des juges, le démantèlement des cours supérieures (système de l'appel circulaire), la liberté de la défense et le principe de gratuité.

L'arrivée au pouvoir de Bonaparte met un terme aux expé­riences révolutionnaires. Napoléon procède, en ce domaine comme en tant d'autres, à une synthèse entre l'Ancien Régime et la Révolution : il réalise la codification du droit et met en place une "nouvelle" organisation judiciaire qui consacre sur bien des points le retour à une justice traditionnelle sans que l'héritage révolutionnaire soit complètement oublié. Son œuvre sera durable : elle reste à la base de notre justice moderne.

Le Centre d'Histoire Judiciaire de Lille qui a conçu cette expo­sition en collaboration avec les Archives Départementales du Nord, s'est efforcé de présenter ces trois grandes périodes de l'histoire de la
Justice dans notre pays à partir de l'exemple du Nord. A travers des documents empruntés aux dépôts d'archives, musées et biblio­ thèques du département, le visiteur découvrira l'exceptionnelle richesse de ces lieux de mémoire.
dcterms:format Anglais PDF
dcterms:language français
dcterms:subject Français pouvoirs publics
Français changement de régime politique
Français code juridique
Français source du droit
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